Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RENAISSANCE 1849 SA, Société organisée selon les lois du Luxembourg

Numéro de dépôt :
3829791
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
Marque figurative, tridimensionnelle de RENAISSANCE 1849 SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mai 2011 par la société RENAISSANCE 1849 SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la société RENAISSANCE 1849 SA domicilié(e) 5, Rue C.M. Spoo, L 2546 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829791.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 mai 2021.

RENAISSANCE 1849 SA a également déposé les autres marques suivantes : MOYNAT , , , LES BAGAGES MOYNAT , MOYNAT , (Marque figurative) , ML , , MOYNAT


RENAISSANCE 1849 SA, Société organisée selon les lois du Luxembourg - 5, Rue C.M. Spoo, L 2546 LUXEMBOURG - Luxembourg


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 27 novembre 2014 - Changement d'adresse n°636408 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-27

Inscription le 26 juillet 2016 - Concession de licence n°674830 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Métaux précieux et leurs alliages, pierres précieuses, produits de joaillerie et de bijouterie (y compris bijouterie de fantaisie) en particulier bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, breloques, broches, chaines, colliers, pendentifs, porte-clés, épingles de cravates, médaillons ; boites et trousses à bijoux ; montres, montres-bracelets ; bracelets, fermoirs, cadrans et verres de montres, réveils, pendulettes, étuis ou écrins pour l'horlogerie.

Produits en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes en particulier boîtes en cuir ou en carton-cuir, enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; coffres, sacs et trousses de voyage, sacs-housses de voyage pour vêtements, malles, valises, bagages, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ”, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs à provision, sacs d'épaule, mallettes, porte-documents, serviettes, cartables, pochettes, articles de maroquinerie notamment portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés ; porte-cartes ; colliers ou habits pour animaux, parapluies, parasols, ombrelles, cannes.

Etuis pour cigares et cigarettes en cuir et imitation du cuir.